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 Télécharger le bulletin d'adhésion en format PDF Dans le cas où vous ne pourriez pas imprimer ce bulletin , vous pouvez faire parvenir les principaux renseignements en les recopiant par écrit et en l'envoyant à l'adresse citée dans le bulletin. le Bureau de l'association choisi le 19 septembre 2011 :
Le conseil d'administration de l'association choisi le 19 septembre 2011 :
Gestion du site internet : dominique.gaudefroy@bbox.fr Pour écrire à l'association : contact@jardinsauvage.fr ============= Statuts de l'association « Le Jardin Sauvage » ================================================ Article 1 : la création. Il a été fondé le 18 décembre 2008, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination « Le Jardin Sauvage du riant Portail » , association regroupant des personnes ayant le désir de connaître et de faire connaître le patrimoine naturel du Sud-Ouest de la Corrèze. Article 1 bis : le changement de nom de l'association : Le 19 septembre 2011, l'assemblée générale extraordinaire réunie à Brive remplace par délibération la dénomination de l'association « Le Jardin sauvage du riant Portail » par les termes suivants « Le Jardin sauvage » et adopte les statuts suivants : Article 2 : l'association a pour objet. - Découvrir et faire découvrir la richesse et la diversité du patrimoine naturel du Sud-ouest de la Corrèze ( flore, faune, sites naturels et semi naturels). - Sensibiliser un large public à ce patrimoine par des actions de communication et de vulgarisation. - Relayer les actions menées dans cette région par les différentes organisations étudiant et protégeant la nature et l’environnement, et coopérer avec elles, pour ce qui entre dans le champ de compétences de l’association. Article 3 : les Moyens. - Élaborer chaque année dans notre région, un agenda de sorties guidées. - Participer à des opérations de collecte de données sur le terrain. - Organiser et proposer des conférences, des expositions en utilisant nos connaissances. - Intégrer des activités régulières concernant un groupe particulier de personnes (exemple d'un club C.P.N.) - Coopérer à des événements culturels en correspondance avec nos buts ( fêtes linnéennes…). - Gérer le site web www.jardinsauvage.fr en tant que bulletin de liaison concernant l'association, par la publication de toutes les informations jugées utiles. - Participer aux actions publiques. Article 4 : l'aire géographique de son action. Le Jardin sauvage exerce ses activités sur le territoire d'un large sud-ouest corrézien, à l’ouest d’une ligne allant d’ Uzerche à Argentat, en s’étendant également sur les marges des deux départements voisins du Lot et de la Dordogne qui sont sous l’influence de l’agglomération de Brive, mais peut sortir de son périmètre d'activité à l'occasion d'événements programmés. Article 5 : le siège social. Le siège social de l’association est provisoirement fixé à l’adresse suivante : Maison Municipale du Bénévolat, 10, boulevard Marx Dormoy, 19100, Brive. Il pourra être transféré sur décision du conseil d’administration. La ratification se fera par l'assemblée générale suivante. Article 6 : l'admission. L’admission au sein de l’association implique l’approbation des présents statuts et du règlement intérieur si celui-ci existe. L’association est ouverte à toutes personnes physiques ou morales. Les demandes d’adhésion seront adressées au président de l’association et éventuellement examinées par le bureau. Article 7 : l’association se compose : - de membres actifs à jour de leur cotisation. Le montant de celle-ci sera fixé annuellement par l’assemblée générale. Toute personne morale dispose d’une seule voix lors de l’assemblée générale ; - de membres bienfaiteurs : personnes physiques ou morales versant annuellement une somme supérieure à la cotisation fixée par l'assemblée générale ; - de membres d’honneur reconnus lors de l’assemblée générale pour services rendus à l’association. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation. La qualité de membre se perd par : - démission ; décès ; non-paiement de la cotisation durant l'année suivant la dernière année de cotisation versée. - radiation pour motifs graves prononcée par le conseil d’administration, l’intéressé ayant été préalablement invité à se présenter devant le bureau de l'association pour fournir des explications. Article 8 : les ressources annuelles de l’association comprennent : - le montant des cotisations ; - les dons des bienfaiteurs ; - les subventions de l’ État, de la Région, du Département, des Communes et de leurs groupements ; - les prestations de services ; - les participations des usagers ; - toutes autres ressources autorisées par la loi, compatible avec l’éthique de l’association. Le (la) trésorier (e) tient une comptabilité de toutes dépenses et recettes. Un rapport financier est présenté en fin d’année. Article 9 : le conseil d’administration. L’association est dirigée par un conseil d’administration d'au moins 6 membres élus pour 3 ans et renouvelables par 2 d'entre eux, chaque année. Les membres sont rééligibles. Le premier conseil d'administration est désigné par les premiers membres réunis lors de l'assemblée générale fondatrice de l'association. Durant les deux premières années de fonctionnement, les membres du conseil sortant seront désignés par tirage au sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement aux remplacements jusqu’à l’assemblée générale la plus proche. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par semestre sur convocation du président ou à la demande d’au moins trois de ses membres. Les membres du conseil d’administration qui n'appartiennent pas au bureau ont le statut de conseiller. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur. Le conseil d’administration détermine et conduit la politique de l’association. Il est informé des décisions et actions décidées par le président pour une gestion efficace de l’association. Il délibère sur les questions relevant de l’objet social. Il décide des moyens d’action à mettre en œuvre pour réaliser les objectifs de l’association. Le conseil d’administration établira, s'il l'estime nécessaire, un règlement intérieur qui devra être soumis à l'assemblée générale ordinaire qui suivra sa rédaction. Le règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui auront trait à l’administration interne ou courante de l’association. Article 10 : le bureau. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau qui se compose de : un(e) président(e), un(e) secrétaire(e), un(e) trésorier(e), un(e) vice-président(e) Le bureau est chargé d’exécuter les décisions du conseil d’administration et d’assurer le bon fonctionnement de l’association. Le bureau règle au jour le jour les affaires courantes. Article 11 : l'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation présents à la réunion. Les membres absents ne peuvent donner mandat. L’assemblée générale se réunit une fois par an. L’assemblée générale est convoquée par le président au moins 15 jours avant la date fixée ; l’ordre du jour est indiqué sur la convocation. L’assemblée générale est appelée à se prononcer sur le rapport moral d’activité, sur le compte de résultat, le bilan de l’année et le budget prévisionnel. L’assemblée générale fixe le montant des cotisations. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Article 12 : l'assemblée générale extraordinaire. Si nécessaire ou sur demande de la moitié des adhérents, le Président peut convoquer une assemblée extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article 11. Article 13 : l’association est créée pour une durée illimitée. Toute modification des statuts présentée par le bureau ou le conseil d’administration devra être soumise à l’assemblée générale pour ratification. En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés et l’actif éventuel sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Article 14 : les formalités. Le président de l’association ( ou son représentant ) est chargé d’accomplir les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi tant au moment de la création qu’au cours de l’existence ultérieure de l’association. ============= fin des Statuts de l'association « Le Jardin Sauvage » ===================================== REGLES Proposition de règlement de l'association « Le Jardin Sauvage » 1. L’adhérent 2. L’ Assemblée Générale et l' Assemblée générale extraordinaire 3. Le C.A : Conseil d' Administration 4. Rôles du bureau et de ses membres 5. Le bulletin de liaison 6. Les sorties 7. Le courrier 1. L’adhérent a) Cinq types différents sont prévus sur le bulletin d’adhésion : L’adhésion individuelle : elle représente toute personne physique hors étudiant et sans emploi et correspond à un seul adhérent. L’adhésion étudiant ou sans emploi : elle représente toute personne physique justifiant d’un statut d’étudiant ou de demandeur d’emploi et correspond à un seul adhérent. Le tarif de la cotisation est dans ce cas réduit. L’adhésion familiale : elle représente un ensemble de personnes physiques regroupées par des liens affectifs ou familiaux (couples avec ou sans enfants) et correspond à une cotisation unique, mais le nombre d’adhérents à l’association considère le nombre de personnes sous entendues dans cette adhésion. Ainsi, toute personne majeure de cet ensemble correspond à un vote. L’adhésion de soutien : elle représente les personnes physiques ou morales voulant soutenir l’association en cotisant à un tarif supérieur (définit par l’association) aux autres tarifs proposés. Cette adhésion peut correspondre une adhésion individuelle, familiale, ou d’association. L’adhésion d’association ou de personne morale : elle représente les associations ou autres personnes morales (groupement d'individus auquel la loi confère des droits semblables à ceux des personnes physiques : l' État, les départements, les municipalités, les établissements publics, les associations déclarées, les sociétés commerciales, les fondations), et correspond à un seul adhérent (donc un seul vote). b) Les membres d’honneurs L’association se réserve le droit d’intégrer des membres d’honneurs reconnus lors de l’assemblée générale pour services rendus à l’association. Ceux-ci sont dispensés de cotisation. La procédure se fait par simple courrier. c) Cas des adhérents mineurs Sont considérées comme mineures, les personnes physiques de moins de 18 ans. Pour toutes personnes répondant à ce critère, le bulletin d’adhésion doit être rempli et signé par le représentant légal. d) Admission de nouveaux adhérents L’admission de tout nouveau membre au sein de l’association implique l’adhésion aux statuts et à ce règlement intérieur.Les demandes d’adhésion sont adressées au président de l’association et sont agréées par le conseil d’administration (le bilan des adhésions est effectué à chaque C.A.). e) Exclusions La qualité de membre se perd par la démission, le décès, le non paiement de la cotisation depuis plus de deux ans. Par une radiation pour motifs graves prononcée par le conseil d’administration (comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme à l’éthique de l’association, non respect des statuts et du règlement intérieur,…), l’ intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. f) Durée des cotisations L’adhérent cotise pour une durée d'une année. Il reste cependant considéré comme adhérent pendant une année après sa dernière cotisation venant à échéance. L’adhérent continue à recevoir les informations encore un an suivant sa dernière adhésion. Au-delà de deux ans sans avoir versé sa cotisation annuelle, la personne n’est plus informée de la vie associative. g) Bulletin d’adhésion Le bulletin d’adhésion est annuel, il précise les différents tarifs d’adhésion, comporte le nombre des personnes concernées, la date de la cotisation, les noms, prénoms des personnes morales et leurs coordonnées respectives (adresse postale, téléphone, et, le cas échéant adresse électronique), ainsi qu'une signature de celui ou de celle qui de cette adhésion individuelle ou collective; Il est également demandé aux adhérents leurs préférences pour l'envoi des documents d’informations, par courrier postal ou électronique. Une seule adresse postale sera retenue en cas d'adhésion pour plusieurs personnes, celle du signataire ou une autre si elle est explicitement demandée dans le bulletin rempli. 1.2. L’ Assemblée Générale (A.G) et l'Assemblée générale extraordinaire (A.G.E) a) L’ Assemblée Générale Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l' A.G se réunit 1 fois par an sur convocation du Président. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués au moins 15 jours à l'avance, par courrier. Les membres ont droit de vote à partir de 18 ans. Seuls les membres étant au moment de l'A.G. dans les conditions énoncées auparavant à l'alinea f) du paragraphe 1. ont droit de vote. S'ils ne peuvent être présents, ils peuvent se faire représenter par un membre à jour de cotisation et doivent alors fournir une procuration de vote. Cette dernière est envoyée automatiquement avec la convocation à l'assemblée générale. Les votes d'approbation du rapport moral, du rapport d'activité, du rapport financier, du rapport d'orientation et des tarifs de cotisation peuvent s'effectuer soit par bulletin secret, soit à main levée. Le choix est proposé et la décision est prise en début d'assemblée générale. Le vote de désignation des membres du conseil d'administration est effectué à bulletin secret. Pour que l'assemblée générale puisse se dérouler, il est nécessaire que le quorum atteigne un quart des membres majeurs à jour de leur cotisation (membres présents ou représentés). Si l'association évolue vers une bonne partie de membres plus jeunes ( par exemple avec la création d'un atelier sur la nature) , ces points de règlement pourront évoluer et intégrer des mineurs adhérents et participant aux activités de l'association. Si le quorum n'est pas atteint, le CA présent pourra décidé d'une nouvelle AG et dans ce cas , pour cette assemblée reportée, aucun quorum n'est nécessaire. A chaque AG , un rédacteur charge de noter les différents débats et décisions sera désigné en début de séance. Il rédige le compte-rendu de l'assemblée générale. b) Assemblée générale extraordinaire Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de modification des statuts, de situation financière difficile, ou autres problèmes et situations nécessitant de réunir les membres afin de prendre des décisions engageant l'avenir de l'association. L'assemblée générale extraordinaire est organisée suivant les modalités énoncées dans l'article consacré à l'assemblée générale. 1.3. Le C.A : Conseil d' Administration Le C.A. est composé de 7 membres, 1/3 des postes étant renouvelé chaque année. Les deux premières années, les administrateurs sortant sont tirés au sort, libérant deux postes qui sont pourvus par suffrage direct des adhérents à l'occasion de l'assemblée générale ordinaire. Les années suivantes, c'est le tiers sortant (donc élu trois ans plus tôt) qui est renouvelé. Les administrateurs élus par renouvellement du tiers sortant doivent donc rester en poste pour trois années au minimum. En cas de départ de l'un des administrateurs, le poste reste vacant jusqu'à l'assemblée générale suivante. Au cours de cette assemblée, le tiers sortant est renouvelé selon la procédure énoncée plus haut et, dans le cas où le(s) poste(s) libéré(s) en cours de mandat ne fait (font) pas partie du tiers sortant, le nombre correspondant de poste(s) à pourvoir est proposé au vote des adhérents. Les administrateurs élus dans ces dernières conditions font partie du C.A. jusqu'à ce que la mandature correspondant au poste qu'ils occupent arrive à échéance et doive faire l'objet d'un renouvellement par tiers sortant. Dans ce cas, des administrateurs peuvent donc être élus pour une durée de un ou deux ans. Pour connaître l'identité des administrateurs faisant partie du tiers sortant, se référer aux comptes-rendus des assemblées générales précédents. 1.4. Le bureau et de ses membres Cet article vise à assurer que la responsabilité de certaines tâches est clairement déterminée. Le cas échéant, d’autres membres du bureau, du C.A ou des membres actifs peuvent être désignés. Les membres du bureau gardent, cependant, l’entière responsabilité de la bonne exécution des tâches qui leur sont dévolues. a) Rôles du Président Il représente l’association dans les actes de la vie civile et possède la signature sur les comptes de l’association. Il présente chaque année à l’Assemblée Générale le rapport moral de l’association. Il convoque en accord avec le bureau, les C.A , les A.G et les réunions de bureau. S’il ne peut être présent il doit se faire suppléer par le vice-président ou un autre membre du C.A ou un adhérent. Son mandat est d’un an renouvelable. b) Rôles du trésorier Le trésorier est chargé de la gestion financière de l’association. Il est avec le Président, le seul à posséder la signature sur les comptes de l’association. Il tient à jour une comptabilité, par recettes et dépenses. Il rend compte de sa gestion au C.A et à l’ A.G annuelle en présentant un bilan financier. Il se fait aider du Président et/ou du trésorier adjoint. S’il ne peut être présent, il doit se faire suppléer par le trésorier adjoint. Son mandat est d’un an renouvelable. c) Rôles du secrétaire Il est responsable de la gestion de la liste des membres de l’association. Il est chargé de la rédaction des convocations et comptes-rendus des réunions de C.A et d’ A.G et de les faire parvenir aux membres de l’association avec le bulletin de liaison de l’association. Il peut se faire aider par le Président et/ou le secrétaire adjoint et/ou d’autres membres de l’association. S’il ne peut être présent, il doit se faire suppléer par un autre membre du C.A . Son mandat est d’un an renouvelable. 1.5. La liaison a) Rédaction et diffusion La rédaction des articles est à l’initiative des volontaires adhérents ou sympathisants de l’association. Les articles engagent la responsabilité morale de l’association et doivent respecter les règles éthiques inhérentes au respect de la propriété intellectuelle et de la liberté individuelle du Code Pénal et des droits à l’honneur du Code Civil ; ainsi chacun d’entre eux doit être soumis à l’avis du comité de relecture avant d’être associés au bulletin de liaison. Sa parution n’est pas régulière et sa diffusion est libre et gratuite. Chaque nouveau bulletin est envoyé à l’ensemble des adhérents, selon leur volonté par courrier ou courriel, et mis en ligne sur le site Internet de l’association. b) Le comité de relecture Il est composé d’un membre du C.A et de tout autre membre volontaire. Si une anomalie est relevée par le comité de relecture, elle doit dans un premier temps être signalée directement à l’auteur pour rectification. Si ce dernier ne souhaite pas apporter les corrections nécessaires, le rejet ou l’acceptation de son article devra être discutée en C.A ; une telle situation peut, suite à son acceptation, nécessiter un report de sa publication dans le bulletin de liaison suivant. 1.6. Les sorties a) Organisateurs Les sorties peuvent être proposées et organisées ou co-organisées par toute personne physique majeure ou personne morale. Les sorties co-organisées par le Jardin Sauvage et une autre association favorisent les partenariats et les rencontres. Le calendrier ou Agenda du Jardin sauvage peut aussi donner des informations sur une manifestation ou sortie organisée par une structure autre que l'association du Jardin sauvage. Sont considérées comme sorties du Jardin sauvage toute sortie ou manifestation validée en bureau ou en C.A. ou par le Président et publiée, par courrier postal, électronique ou par le site Internet. Les sorties sont gratuites et les participants n'ont pas d'obligation quant à leur adhésion à l'association, il est toutefois demandé qu'il respectent l'éthique de l'association explicité par ailleurs. b) Assurance L'association Le Jardin sauvage est assurée pour les sorties et manifestations qu'elle organise par la M.A.A.F. Les personnes non membres peuvent être présentes et sont aussi assurées par Le Jardin sauvage lors de la sortie ou manifestation. Toutefois, rappelons que toute personne physique ou morale souscrit une assurance responsabilité civile individuelle et le cas échéant une assurance voiture. L'assurance de Le Jardin sauvage protège par ailleurs les adhérents lors de toute activité de l'association (réunions, préparation des sorties sur le terrain, représentation de l'association dans divers comités…), sauf sports et véhicules à moteur. c) Défraiement et dédommagements L'association Le Jardin sauvage composée de bénévoles est basée sur le volontariat. Certaines de ses actions (sorties, éducation, sensibilisation, intervention…) auprès de collectivités, autres associations ou établissements scolaires occasionnent des frais kilométriques pour les bénévoles. A ce titre, l'association avec accord du C.A. rembourse après accord avec la personne qui a engagé des frais au nom de l'association, entre la moitié et la totalité de la base de la grille d'indemnisation des collectivités publiques et des associations. Pour cela, cette dernière doit fournir une attestation de frais kilométriques au trésorier de l'association indiquant: la nature du déplacement, la date, le nombre de kilomètres parcourus, et la puissance du véhicule utilisé. Ainsi, les adhérents du Jardin sauvage peuvent être dédommagés pour : leurs frais de déplacement suivant le taux des indemnités kilométriques fixé par l'arrêté du 3 juillet du Journal Officiel du 4 juillet 2006 (texte 18 sur 93); les repas et hébergement (sur facture, dans la limite de12€ par repas et 30€ la nuit); les frais divers (photocopies par exemple) sur facture; dans le cadre des activités de l'association, avec l'accord du bureau ou du C.A.. 1.7. Le courrier a) Archivage Les documents originaux reçus par l’association, sont lus et traités en C.A, puis archivés chez le président. Les documents de trésorerie de l’année sont rangés et archivés par le trésorier et fournis en fin d’exercice annuel au président. Une copie des courriers officiels envoyés par les membres du C.A et signés par le Président est conservée, puis archivée par le président. Les archives sont classées par activité et par année de fonctionnement.Tant que l’association ne dispose pas de locaux, ces archives sont stockées chez le président. Concernant les fichiers informatiques de l’association, ils doivent être sauvegardés régulièrement dans deux disques indépendants, eux-mêmes différents de la source informatique mère des fichiers, l’un conservé chez le secrétaire, l’autre chez le Président. b) La gestion du courrier électronique Comme il est stipulé dans les statuts, seuls les membres du C.A ont accès à la boîte électronique de l’association. Le courrier électronique est géré par le secrétaire ou le Président ou l’un des membres du C.A. Il a en charge de lire et de trier le courrier, de le présenter aux réunions de C.A ainsi que de diffuser le courrier d’information d’intérêt collectif à l’ensemble des adhérents possédant une messagerie électronique. La diffusion électronique des documents liés à l’activité administrative de l’association est effectuée par le secrétaire (ou un autre membre du C.A. ayant une ligne Internet). | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
HISTORIQUE Voici au dessous de ce texte, la parution de la déclaration de notre association au Journal Officiel de la République, daté du 3 janvier 2009 , reçu le 28 janvier 2009 : la Corrèze étant éloignée de la capitale et les chevaux sans doute un peu las de ce long hiver. A noter pour les curieux (de nature) que la pensée et le myosotis nous précèdent de peu sans toutefois nous couper l'herbe sous les pieds puisque leurs péripéties sont peut être plutôt péripatéticiennes, dans le sens le plus classique du l'abjectif, mais la coïncidence ne s'arrête pas là quand on se souvient de ce site web local et si personnel au nom évocateur de " la pensée des violettes " .  Création le 20 décembre 2008 Rapport moral du 7 novembre 2009 Assemblée générale de l'association du 7 novembre 2009 Questions 2009 Rapport moral du 3 décembre 2010 Projets 2011 |
